Règlement intérieur
I - Préambule
Le collège Notre Dame de la Faye est un établissement catholique d’enseignement sous
contrat avec l’état et sous tutelle des sœurs de Saint Joseph. L’objectif de ce règlement est de
préserver la vie collective et d’assurer le respect de toute personne de la communauté éducative. Il
contribue également à faire vivre les valeurs que sont l’accueil et l’accompagnement de chacun dans
un espace pour grandir.
Le collège est un établissement ouvert à tous et souhaite poursuivre deux objectifs :
- Le premier est de remplir pleinement sa mission scolaire en donnant aux jeunes un
enseignement adapté à la formation qu’ils suivent en les préparant au mieux au Brevet des Collèges,
en leur donnant des bases solides pour une poursuite d’études et une insertion dans la vie active.
- Le second est de donner aux jeunes un épanouissement humain, une ouverture spirituelle et une
occasion de vivre la foi chrétienne.
II - Les règles de vie
1- Horaires :
Ouverture : dès 7 h 30 du lundi au vendredi.
Cours du matin : de 8 h 05 à 12 h 00 du lundi au vendredi.
ATTENTION, les élèves de 6ème et de 5ème n’ont pas cours le mercredi.
Cours de l’après-midi : de 13 h 30 à 16 h 30 du lundi au vendredi.
ATTENTION, l’établissement est fermé entre 12 h 15 et 13 h 15.
Etude du soir : de 16 h 50 à 17 h 50 les lundis, mardis et jeudis.
2- absences :
 Toute absence doit être OBLIGATOIREMENT signalée au secrétariat par message sur Ecole directe à
« SERVICES ADMINISTRATIFS et VIE SCOLAIRE » ou par téléphone avant 8 h 00.
 De la même manière, les retards seront notifiés sur votre espace Ecole Directe (vie scolaire).
3- Etudes :
 Les études durant le temps scolaire sont un lieu de travail.
 Dans le cadre de la mise en œuvre d’un temps de lecture pour les élèves et les personnels, chaque
élève devra avoir dans son cartable un livre de lecture. Lire stimule le cerveau, permet d'augmenter
ses capacités de mémorisation et de réflexion, améliore la rédaction, enrichit le vocabulaire et
permet l’accès à la compréhension du monde. La lecture est un apprentissage prioritaire.
 L’étude du soir, temps d’accompagnement éducatif gratuit encadré par un enseignant, se fait sur
inscription.
4- CDI :
L’accès au CDI possible seulement aux horaires d’ouverture est un lieu réservé au prêt de livres, aux
travaux de recherches ainsi qu’à l’usage de l’outil informatique lié aux activités scolaires.
5- EPS :
Le cours d’EPS est obligatoire comme toute autre matière. En cas de dispense ou de certificat
médical, les parents doivent informer l’enseignant par Ecole Directe (sur carnet de correspondance)
Le professeur jugera de la suite à donner. En aucun cas une autorisation de sortie ne sera accordée.
6- Evaluations et contrôle du travail :
Les élèves participent au travail scolaire quelle que soit la partie du programme abordée. Aussi, ils
doivent être en possession du matériel nécessaire à chaque séance, se soumettre aux modalités de
contrôle des connaissances, réaliser les travaux demandés par les enseignants et les rendre à la date
exigée.
7- Circulations et accès aux locaux :
En début de ½ journée, les élèves rejoignent directement la cour de récréation et ne stationnent pas
aux abords de l’établissement.
Les élèves ne sont pas autorisés à stationner dans les couloirs au moment des récréations et ne
peuvent se trouver dans une salle de classe en l’absence du professeur. Au début de chaque ½
journée ainsi qu’à la fin des récréations, les élèves se rangent aux emplacements dans la cour de
récréation et se rendent calmement dans les classes.
8- Sécurité :
 Par mesure de sécurité et par respect pour la loi, il est strictement interdit de fumer, d’être en
possession d’alcool, de tabac, de cigarette électronique, de substances illicites, de feu ou d’objets
dangereux… De même, les produits en bombes aérosols ou spray sont interdits.
 Afin de permettre la bonne circulation des piétons et des véhicules, il est demandé aux élèves de ne
pas stationner devant l’établissement.
III - Droits et obligations
9- Droit d’expression :
 Ce droit s’exerce individuellement et/ou collectivement néanmoins certaines opinions que la loi
considère comme des délits (propos racistes, diffamatoires…) ne seront pas tolérées.
 Chaque collégien a le droit de s’exprimer, notamment auprès du directeur, des professeurs ou du
personnel d’encadrement. Ce droit s’exerce dans le respect de l’interlocuteur.
10- Comportement :
 Le respect mutuel entre adultes et élèves entre eux constitue un des fondements de la vie
collective. De ce fait les attitudes provocatrices et les comportements susceptibles de perturber le
déroulement des activités ou de troubler l’ordre de l’établissement sont interdits et feront l’objet
d’une sanction disciplinaire.
 L’usage du chewing-gum n’est toléré que sur les cours de récréation.
 Dans un souci d’hygiène et de respect, il est interdit de cracher.
11- Tenue :
 Une tenue propre, correcte et décente est exigée dans l’établissement. En cas de tenue jugée
inappropriée, (jupe ou short trop courts, décolleté trop échancré ou transparent, teeshirt trop court
dévoilant le ventre…..) il sera demandé à l’élève de se revêtir correctement avec ses affaires
personnelles, ou, à défaut, les parents seront sollicités par l’établissement.
 Tout élève doit être tête nue dès lors qu’il se trouve à l’intérieur des bâtiments. De même, par
souci d’hygiène, on demande aux élèves de quitter leur vêtement d’extérieur dès lors qu’ils se
trouvent en cours.
12- Respect des lieux et du matériel :
 Chacun s’engage à respecter le matériel et les locaux mis à sa disposition. Toute dégradation sera
sanctionnée.
 Par respect pour le personnel et pour la propreté des lieux, rien ne sera jeté ailleurs que dans les poubelles
prévues à cet effet.
 Suite à la loi n°2018-698 du 3/08/2018, l'utilisation d'un téléphone mobile ou de tout autre équipement
terminal de communications électroniques (tablette, montre connectée, liseuse…) par un élève est interdite au
collège et pendant toute activité liée à l'enseignement qui se déroule à l'extérieur de l’enceinte. (Trajets, sorties
et voyages scolaires…) Ces objets sont donc éteints et non en veille. Lors de devoirs surveillés, le professeur ou
le surveillant peut demander aux élèves de les ranger dans le cartable. Ces règles peuvent connaître des
exceptions dans le cadre d’un usage pédagogique encadré par les enseignants ou le personnel éducatif.
- Le non-respect de ce point du règlement entraînera la confiscation de l'appareil par un personnel de direction,
d'enseignement, d'éducation ou de surveillance qui sera restitué aux parents ou responsable légal par le
directeur. Cette confiscation sera proportionnée à la faute commise (jusqu’à une semaine) et en cas de récidive,
une graduation des sanctions prévues au paragraphe 15 du règlement intérieur du collège sera appliquée.
- De la même manière et par souci de sécurité, les élèves ne pourront utiliser leur téléphone mobile ou tout
autre équipement terminal de communications électroniques lors des déplacements sous la responsabilité d’un
personnel d'enseignement ou d'éducation entre le point d’arrêt du ramassage scolaire et le collège.
 Le collège ne peut être tenu pour responsable des vols ou dégradations d’objets personnels.
IV - Sanctions
13- Pour le travail :
 Tout travail non fait ou oubli de matériel conduira à un rattrapage en heure d’étude ou à l’étude du soir ou à
la maison.
 Dès la troisième sanction notifiée sur Ecole Directe, le professeur contactera ou rencontrera les parents.
 En cas d’accumulation de travaux non réalisés, une fiche de suivi sera établie sur une durée déterminée ou
l’élève ne sera plus libéré d’étude (4ème et 3ème ) ou l’étude du soir (16 h 50 à 17 h 50) deviendra obligatoire.
 Enfin un avertissement sur le bulletin trimestriel sera noté.
14- Pour les biens et le matériel :
 Tout élève ayant commis des dégradations sera amené à réparer, soit directement, soit en effectuant des
tâches à sa portée, utiles pour la collectivité. Dans certains cas, un remboursement pourra être demandé aux
responsables légaux.
 Tout matériel interdit dans l’enceinte de l’établissement sera confisqué et restitué aux parents par le
directeur. En cas de récidive, la sanction sera plus importante.
15- Pour l’attitude :
 Les élèves n’appliquant pas le règlement intérieur troublent la classe ou l’étude ; ils ne respectent pas leurs
camarades ou les adultes de l’établissement. Ils feront donc l’objet de punitions scolaires ou de sanctions
disciplinaires classées par ordre de gravité :
- Avertissement oral
- Travail supplémentaire
- Observation écrite sur le carnet de correspondance (Ecole Directe)
- Travail d’intérêt général
- Retenue le vendredi soir dans l’établissement avec un travail à effectuer. Une retenue non
effectuée sans raison valable peut donner lieu à une exclusion d’un jour par le chef d’établissement.
- l’exclusion ponctuelle d’un cours. Elle demeure exceptionnelle et donnera lieu à une
information écrite aux parents.
- exclusion temporaire de l’établissement inférieure ou supérieure à huit jours voire définitive
pour des fautes très graves et dont la décision relève du chef d’établissement après avoir recueilli, pour
certains cas, l’avis du conseil de discipline.
V - Charte informatique et internet
L’utilisation du réseau informatique et d'Internet dans le cadre des activités d'enseignement et / ou de
documentation du collège ne peut répondre qu’à un objectif pédagogique et éducatif.
Les règles et obligations s'appliquent à toutes les personnes autorisées à utiliser le réseau pédagogique du
collège.
 Chaque utilisateur se voit attribuer en début d’année des comptes informatiques (identifiants et mots de
passe) qui lui permettent de se connecter au réseau pédagogique et à l’Espace Numérique de Travail. Les
identifiants et mots de passe sont nominatifs, personnels et incessibles (c’est-à-dire qu’on ne peut les
communiquer à autrui).
 L’Espace Numérique de Travail ne doit être utilisé qu’à des fins pédagogiques pour communiquer et stocker
des données. Grâce à ces services, les clés USB n’ont plus à être utilisées.
Cependant, lorsque l’utilisateur quittera l’établissement, les comptes seront supprimés et les données ne
seront plus accessibles.
 Chaque utilisateur est responsable de l'utilisation qui en est faite ainsi que de la fermeture de sa session.
 L’utilisateur préviendra l’adulte responsable pour toute anomalie constatée : si son mot de passe ne lui
permet plus de se connecter ou s’il est utilisé par quelqu’un d’autre, si sa session ne s’ouvre pas correctement,
s’il constate une modification dans ses travaux personnels…
 Chaque utilisateur s'engage à respecter les règles du savoir-vivre informatique et, notamment, à ne pas
effectuer volontairement des opérations qui pourraient avoir pour conséquences de s'approprier l’identifiant
et le mot de passe d'un autre utilisateur, d'accéder, de modifier ou de détruire des informations appartenant
à d'autres utilisateurs (répertoires, logiciels, etc.),
 Chaque utilisateur s'engage à prendre soin du matériel informatique mis à sa disposition et à ne pas
interrompre le fonctionnement normal du réseau.
 Pour des raisons économiques et environnementales (papier et encre), toute impression est soumise à
l’appréciation du professeur documentaliste ou de l’enseignant présent.
 Tout utilisateur doit quitter un poste de travail en fermant sa session.
 L'accès à Internet n’est utilisé que pour des recherches dans le cadre d’activités pédagogiques et en
présence d’un adulte responsable. Il est un droit de chaque utilisateur mais comporte des devoirs aussi l’élève
s’engage :
- à respecter les règles juridiques : propriété intellectuelle, respect des autres, respect des
valeurs humaines et de la vie en société. Il est donc interdit de consulter ou de publier des documents à
caractère diffamatoire (c'est-à-dire porter atteinte à la réputation de quelqu’un), injurieux, obscène, raciste,
incitant à la haine ou à caractère pédophile ou pornographique.
- à ne pas copier ou échanger de la musique, des vidéos, des logiciels, des jeux ou toute autre
œuvre depuis les ordinateurs de l’établissement scolaire.
 L’établissement s’efforce de mettre en place un système fiable de filtrage des contenus. Aucun système
n’étant parfait, il ne peut être tenu responsable de la non-validité des documents consultés.
 L’établissement se réserve la possibilité de contrôler les sites visités par les élèves pour leur éviter d’accéder
à des sites illicites ou interdits à un jeune public et pour vérifier que l’utilisation des services reste conforme
aux objectifs pédagogiques.
 Le non-respect des règles établies par la charte pourra donner lieu à une limitation ou une suppression de
l’accès aux services ou éventuellement à d’autres sanctions prévues dans le règlement intérieur pour les
manquements les plus graves aux règles de la charte. Les représentants légaux de l’élève en seront informés.

E. LAURANSON