Règlement intérieur

I - Préambule

Le collège Notre Dame de la Faye est un établissement catholique d'enseignement sous contrat avec l'état et sous tutelle des sœurs de Saint Joseph. L'objectif de ce règlement est de préserver la vie collective et d'assurer le respect de toute personne de la communauté éducative. Il contribue également à faire vivre les valeurs que sont l'accueil et l'accompagnement de chacun dans un espace pour grandir.
Le collège est un établissement ouvert à tous et souhaite poursuivre deux objectifs :
- Le premier est de remplir pleinement sa mission scolaire en donnant aux jeunes un enseignement adapté à la formation qu'ils suivent en les préparant au mieux au Brevet des Collèges, en leur donnant des bases solides pour une poursuite d'études et une insertion dans la vie active.
- Le second est de donner aux jeunes un épanouissement humain, une ouverture spirituelle et une occasion de vivre la foi chrétienne.

II - Les règles de vie

1- Horaires :
Ouverture : dès 7h30 du lundi au vendredi
Cours du matin : de 8h05 à 12h00 les lundi, mardi, jeudi et vendredi et de 8h00 à 11h50 le mercredi
Rappel : les élèves de 6ème n'ont pas cours les mercredis et les élèves de 5ème un mercredi sur deux
Reprise de l'après-midi : 13 h 30. ATTENTION ! L'Etablissement est fermé entre 12h15 et 13h15.
Fin des cours : 16 h 30 les lundi, mardi, jeudi et vendredi
Etude du soir : de 17h00 à 18h00 les lundi, mardi et jeudi.

2- absences :
 Toute absence doit être OBLIGATOIREMENT signalée par téléphone avant 8 h 00. Les parents doivent compléter le petit coupon prévu à cet effet dans le carnet de liaison et l'élève doit le remettre au secrétariat dès son retour dans l'établissement pour pouvoir rentrer en cours.
 De la même manière, les retards seront notifiés sur le carnet de liaison.

3- Carnet de liaison :
Tout élève doit-être en mesure de présenter son carnet à tout moment. Un contrôle systématique sera fait en début de chaque demi-journée.

4- Etudes :
 Les études durant le temps scolaire sont un lieu de travail.
 L'étude du soir, temps d'accompagnement éducatif gratuit encadré par un enseignant, se fait sur inscription.

5- CDI :
L'accès au CDI possible seulement aux horaires d'ouverture est un lieu réservé au prêt de livres, aux travaux de recherches ainsi qu'à l'usage de l'outil informatique lié aux activités scolaires.

6- EPS :
Le cours d'EPS est obligatoire comme toute autre matière. En cas de dispense ou de certificat médical, les parents doivent compléter le coupon prévu à cet effet. Le professeur jugera de la suite à donner. En aucun cas une autorisation de sortie ne sera accordée.

7- Evaluations et contrôle du travail :
Les élèves participent au travail scolaire quelque soit la partie du programme abordée. Aussi, ils doivent être en possession du matériel nécessaire à chaque séance, se soumettre aux modalités de contrôle des connaissances, réaliser les travaux demandés par les enseignants et les rendre à la date exigée.

8- Circulations et accès aux locaux :
Les élèves ne sont pas autorisés à stationner dans les couloirs au moment des récréations et ne peuvent se trouver dans une salle de classe en l'absence du professeur. Au début de chaque ½ journée ainsi qu'à la fin des récréations, Les élèves se rangent aux emplacements dans la cour de récréation et se rendent calmement dans les classes.

9- Sécurité :
 Par mesure de sécurité et par respect pour la loi, il est strictement interdit de fumer, d'être en possession d'alcool, de tabac, de cigarette électronique, de substances illicites, de feu ou d'objets dangereux...
 Afin de permettre la bonne circulation des piétons et des véhicules, il est demandé aux élèves de ne pas stationner devant l'établissement.

III - Droits et obligations

10- Droit d'expression :
 Ce droit s'exerce individuellement et/ou collectivement néanmoins certaines opinions que la loi considère comme des délits (propos racistes, diffamatoires...) ne seront pas tolérées.
 Chaque collégien a le droit de s'exprimer, notamment auprès du directeur, des professeurs ou du personnel d'encadrement. Ce droit s'exerce dans le respect de l'interlocuteur.
 Le droit d'expression collectif s'exerce par l'intermédiaire des panneaux d'affichage et/ou par l'intermédiaire des délégués dont le rôle est défini dans la charte de l'élève délégué de l'établissement.

11- Comportement :
 Le respect mutuel entre adultes et élèves entre eux constitue un des fondements de la vie collective. De ce fait les attitudes provocatrices et les comportements susceptibles de perturber le déroulement des activités ou de troubler l'ordre de l'établissement sont interdits et feront l'objet d'une sanction disciplinaire.
 L'usage du chewing-gum n'est toléré que sur les cours de récréation.
 Dans un souci d'hygiène et de respect, il est interdit de cracher.

12- Tenue :
 Une tenue propre, correcte et décente est exigée dans l'établissement. Une tenue jugée inappropriée pourra entraîner une exclusion des cours.
 Tout élève doit être tête nue dès lors qu'il se trouve à l'intérieur des bâtiments.

13- Respect des lieux et du matériel :
 Chacun s'engage à respecter le matériel et les locaux mis à sa disposition. Toute dégradation sera sanctionnée.
 Par respect pour le personnel et pour la propreté des lieux, rien ne sera jeté ailleurs que dans les poubelles prévues à cet effet.
 Les téléphones portables, MP3 et autres outils de communication doivent être éteints et rangés avec les affaires personnelles.
 Le collège ne peut être tenu pour responsable des vols ou dégradations d'objets personnels.

IV - Sanctions

14- Pour le travail :
 Tout travail non fait conduira à un rattrapage à l'étude du soir ou à la maison. En cas de récidive, un mot sera noté sur le carnet de liaison.
 Au troisième mot sur le carnet, le professeur contactera ou rencontrera les parents.
 En cas d'accumulation de travaux non réalisés, une fiche de suivi sera établie sur une durée déterminée ou l'étude du soir (17h00 à 18h00) deviendra obligatoire.
 Enfin un avertissement sur le bulletin trimestriel sera noté.

15- Pour les biens et le matériel :
 Tout élève ayant commis des dégradations sera amené à réparer, soit directement, soit en effectuant des tâches à sa portée, utiles pour la collectivité. Dans certains cas, un remboursement pourra être demandé aux responsables légaux.
 Tout matériel interdit dans l'enceinte de l'établissement sera confisqué et restitué aux parents par le directeur. En cas de récidive, la sanction sera plus importante.

16- Pour l'attitude :
 En cas d'oubli ou de non présentation répétés du carnet de liaison, l'élève sera sanctionné d'une heure de retenue. En cas de perte ou de détérioration, un nouveau carnet sera remis à l'élève et facturé.
 Les élèves qui ne respectent pas le règlement intérieur, troublent la classe ou l'étude, ne respectent pas leurs camarades ou les adultes de l'établissement feront l'objet de punitions scolaires ou de sanctions disciplinaires classées par ordre de gravité :
- Avertissement oral
- travail d'intérêt général
- Observation écrite sur le carnet de liaison
- Travail supplémentaire
- Retenue le samedi matin dans l'établissement avec un travail à effectuer. Une retenue non effectuée sans raison valable peut donner lieu à une exclusion d'un jour par le chef d'établissement.
- L'exclusion ponctuelle d'un cours. Elle demeure exceptionnelle et donnera lieu à une information écrite aux parents.
- Exclusion temporaire de l'établissement inférieure ou supérieure à huit jours voire définitive pour des fautes très graves et dont la décision relève du chef d'établissement après avoir recueilli, pour certains cas, l'avis du conseil de discipline.

V - Charte informatique et internet

L'utilisation du réseau informatique et d'Internet dans le cadre des activités d'enseignement et / ou de documentation du collège ne peut répondre qu'à un objectif pédagogique et éducatif.
Les règles et obligations s'appliquent à toutes les personnes autorisées à utiliser le réseau pédagogique du collège.
 Chaque utilisateur se voit attribuer en début d'année un compte informatique (identifiant et mot de passe) qui lui permet de se connecter au réseau pédagogique. Les identifiant et mot de passe sont nominatifs, personnels et incessibles (c'est-à-dire qu'on ne peut les communiquer à autrui).
 Chaque utilisateur est responsable de l'utilisation qui en est faite ainsi que de la fermeture de sa session.
 L'utilisateur préviendra l'adulte responsable pour toute anomalie constatée : si son mot de passe ne lui permet plus de se connecter ou s'il est utilisé par quelqu'un d'autre, si sa session ne s'ouvre pas correctement, s'il constate une modification dans ses travaux personnels...
 Chaque utilisateur s'engage à respecter les règles du savoir-vivre informatique et, notamment, à ne pas effectuer volontairement des opérations qui pourraient avoir pour conséquences de s'approprier l'identifiant et le mot de passe d'un autre utilisateur, d'accéder, de modifier ou de détruire des informations appartenant à d'autres utilisateurs (répertoires, logiciels, etc.),
 Chaque utilisateur s'engage à prendre soin du matériel informatique mis à sa disposition et à ne pas interrompre le fonctionnement normal du réseau.
 Pour des raisons économiques et environnementales (papier et encre), toute impression est soumise à l'appréciation du professeur documentaliste ou de l'enseignant présent.
 Tout utilisateur doit quitter un poste de travail en fermant sa session.
 L'accès à Internet n'est utilisé que pour des recherches dans le cadre d'activités pédagogiques et en présence d'un adulte responsable. Il est un droit de chaque utilisateur mais comporte des devoirs aussi l'élève s'engage :
- à respecter les règles juridiques : propriété intellectuelle, respect des autres, respect des valeurs humaines et de la vie en société. Il est donc interdit de consulter ou de publier des documents à caractère diffamatoire (c'est-à-dire porter atteinte à la réputation de quelqu'un), injurieux, obscène, raciste, incitant à la haine ou à caractère pédophile ou pornographique.
- à ne pas copier ou échanger de la musique, des vidéos, des logiciels, des jeux ou toute autre œuvre depuis les ordinateurs de l'établissement scolaire.
 L'établissement s'efforce de mettre en place un système fiable de filtrage des contenus. Aucun système n'étant parfait, il ne peut être tenu responsable de la non-validité des documents consultés.
 L'établissement se réserve la possibilité de contrôler les sites visités par les élèves pour leur éviter d'accéder à des sites illicites ou interdits à un jeune public et pour vérifier que l'utilisation des services reste conforme aux objectifs pédagogiques.
 Le non respect des règles établies par la charte pourra donner lieu à une limitation ou une suppression de l'accès aux services ou éventuellement à d'autres sanctions prévues dans le règlement intérieur pour les manquements les plus graves aux règles de la charte. Les représentants légaux de l'élève en seront informés.

A. LAURANSON